Les Editions Hatier exposent dans le présent document, les modalités de référencement des ouvrages, contenus et services proposés à la vente sur le site editions-hatier.fr, ci-après « le Site » ainsi que les modalités de redirection vers des services d’achats en ligne.
1. Référencement
Le Site présente aux utilisateurs, ci-après « les utilisateurs », le catalogue des Editions Hatier. Les ouvrages, contenus et services présentés sur le Site relèvent de la seule ligne éditoriale des Editions Hatier.
A cet égard, les ouvrages sont donc classés en fonction de leur date de sortie, ou encore par collection , niveau (en fonction de l’âge des utilisateurs intéressés) ou statut (professeurs, parents, élèves).
2. Redirection d’achats en ligne vers des sites tiers
Le Site renvoie vers des sites tiers non affiliés tels que chapitre.com, etc ., sans que la redirection n’entraine de rémunération.
Le site renvoie vers le site du KNE (Kiosque numérique de l’éducation) pour l’achat de produits numériques scolaires, sans que la redirection n’entraine de rémunération.
Par ailleurs, un système d’affiliation permet aux Editions Hatier de percevoir une rémunération sous la forme de commission dès lors que les utilisateurs du Site , effectuent un achat sur amazon.fr, cultura.com, decitre.fr ou encore fnac.com .
Les rémunérations éventuellement versées par ces partenaires n’affectent pas le classement des contenus, produits ou services proposés sur le Site .
3. Responsabilité
Compte tenu de ce qui précède, les utilisateurs comprennent et acceptent que toutes revendications relatives à la conclusion ou à l’exécution des contrats conclus entre eux et nos partenaires, à toutes informations précontractuelles (en ce compris celles visées aux articles L.221-5, L.221-6, D.111-10 et D.111-11 du Code de la Consommation), paiements, garanties, règlements de litiges, et plus généralement tous droits dont les utilisateurs sont titulaires en leur qualité de consommateurs, ne peuvent être exercés qu’à l’encontre des tiers concernés, les Editions Hatier n’étant pas juridiquement partie aux contrats conclus directement entre ces partenaires et les utilisateurs.